Retour au blog
determinants-qualite-securite-soins
Qualité

Déterminants de la qualité et de la sécurité des soins : quatre familles identifiées par la HAS

Dans un rapport diffusé en décembre 2022, la Haute Autorité de Santé propose une synthèse sur les déterminants transversaux de la qualité et de la sécurité des soins identifiés dans les établissements de santé. Ce rapport fait suite à une réflexion menée par la HAS à la demande du ministère en charge de la santé. On en dit davantage dans cet article.

Déterminants de la qualité et de la sécurité des soins : éléments de définitions

Les déterminants transversaux de la qualité et de la sécurité des soins sont définis comme des éléments applicables à toute activité de soins qui contribuent de façon significative à la qualité et à la sécurité des soins. 

On entend également par :

  • Qualité des soins : le degré avec lequel les soins de santé prodigués atteignent le résultat attendu et sont conformes aux données actualisées de la science. 
  • Sécurité du patient : il est question de la réduction du risque de préjudice évitable subi par le patient. 

Ainsi, les déterminants dits ” transversaux” s’appliquent à toutes les activités de soins, alors que les déterminants spécifiques s’appliquent à une activité de soins particulière.

Les quatre familles de déterminants

À partir de recherches bibliographiques et d’expériences nationales et internationales, la HAS a ainsi identifié quatre familles de déterminants transversaux dans les établissements de santé :

  1. Les ressources matérielles
  2. Les ressources humaines
  3. L’organisation des équipes de soins
  4. La coopération des équipes de soins.

Chacune de ces grandes familles intègrent les déterminants principaux suivants :

Les ressources matérielles

  • L’architecture et la conception des établissements 
  • Les plateaux techniques et les équipements
  • Les systèmes d’information. 

Les ressources humaines 

  • La compétence des professionnels
  • Les effectifs et la charge de travail
  • La continuité et la permanence des soins, la stabilité des équipes
  • Les volumes d’activité.

L’organisation des équipes de soins

  • Les facteurs de gouvernance et de culture
  • Le travail en équipe
  • La mise en œuvre des bonnes pratiques
  • La pertinence des soins
  • L’approche centrée sur le patient et l’engagement des usagers
  • L’évaluation et les démarches d’amélioration
  • La gestion des risques
  • La qualité de vie au travail.

La coopération des équipes de soins

  • La coopération au sein de l’établissement
  • La coopération et la gradation de l’offre au sein du territoire
  • L’organisation et l’optimisation des parcours de soins.

Pourquoi identifier des déterminants de la qualité et de la sécurité des soins ?

L'objectif est d’utiliser ces déterminants transversaux comme leviers pour améliorer la qualité et la sécurité des soins et réguler les activités de soins en établissements de santé, (notamment pour les activités soumises à autorisation). 

Quelles sont les actions proposées ?

À partir des connaissances présentées dans ce rapport, différentes démarches pourront être mises en œuvre. 

Construction avec les professionnels des indicateurs de qualité et de sécurité des soins par activité pour  : 

  • Évaluer les déterminants de la qualité et de la sécurité des soins (indicateurs de structures, de processus ou de résultat), 
  • Alimenter le tableau de bord de pilotage des activités de soins (propositions d’éléments de déclinaison opérationnelle des déterminants de la qualité et de la sécurité).

Identification des leviers d’action publique pertinents pour assurer la qualité et la sécurité des soins 

Mises en œuvre d’actions :

  • qui relèvent de la réglementation 
  • qui visent à améliorer les compétences des professionnels

Mises en place :

  • de mécanismes d’évaluation externe des activités ou des structures
  • de mécanismes d’évaluation par des registres cliniques
  • d’un dispositif de vigilance fondé sur les bases de données médico-administratives afin d’en analyser les résultats s’écartant de l’objectif attendu et ainsi identifier des axes d’amélioration (travaux en cours dans le secteur de la chirurgie notamment)

Implémentation par les établissements de santé :

  • des exigences relatives à la qualité et à la sécurité des soins comme les recommandations de bonnes pratiques

Cet article vous a intéressé ? Partagez-le sur votre fil LinkedIn. Et pour rester informé(e) de l’actualité sanitaire, inscrivez-vous à notre Newsletter

À propos de l'auteur

Ophélie Manin

Ophélie occupe le poste d'Ingénieure Qualité chez Qualineo. Son parcours : forte de 9 années d’expérience en qualité de responsable qualité/gestion des risques en établissement de santé, Ophélie Manin a participé à l'élaboration de la politique et du programme qualité, à l’animation du comité de pilotage qualité et a sensibilisé les professionnels aux outils qualité et à la gestion des risques. Ophélie a organisé le traitement des évènements indésirables et les démarches d'évaluation internes et externes (3 certifications HAS).

La lecture vous a plu ?

Dans la même catégorie

6 minutes

Tout savoir sur le DARDE : définition, cadre réglementaire et étapes d’élaboration

Tout ce que vous devez savoir sur le Document d’Analyse des Risques de Défaillance Électrique pour sécuriser l’accompagnement de vos usagers.
Tout savoir sur le DARDE : définition, cadre réglementaire et étapes d’élaboration
Ophélie Manin
5 minutes

Comment concilier économie d’énergie et bien-être des usagers en médico-social ?

Découvrez les bons réflexes à adopter en structure médico-sociale pour concilier sobriété énergétique et confort des usagers.
Comment concilier économie d’énergie et bien-être des usagers en médico-social ?
Gregory Cousyn
2 minutes

Déterminants de la qualité et de la sécurité des soins : quatre familles identifiées par la HAS

Découvrez les déterminants transversaux de la qualité et de la sécurité des soins identifiés dans les établissements de santé par la HAS.
Déterminants de la qualité et de la sécurité des soins : quatre familles identifiées par la HAS
Ophélie Manin
Qualineo logo dark

Suivez l’actualité sanitaire et médico-sociale avec Qualineo

Pas le temps de suivre l’actualité sanitaire et médico-sociale ?
Nous faisons notre veille pour vous. Démarche qualité, réglementation, bonnes pratiques, inspirations, conseils, etc.
Recevez notre newsletter mensuelle directement dans votre boîte mail.

Merci pour votre inscription. Vous recevrez notre prochaine newsletter.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment.
Promis, nous ne revendons pas votre adresse e-mail.