Dans un rapport diffusé en décembre 2022, la Haute Autorité de Santé propose une synthèse sur les déterminants transversaux de la qualité et de la sécurité des soins identifiés dans les établissements de santé. Ce rapport fait suite à une réflexion menée par la HAS à la demande du ministère en charge de la santé. On en dit davantage dans cet article.
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Déterminants de la qualité et de la sécurité des soins : éléments de définitions

Les déterminants transversaux de la qualité et de la sécurité des soins sont définis comme des éléments applicables à toute activité de soins qui contribuent de façon significative à la qualité et à la sécurité des soins. 

On entend également par :

• Qualité des soins : le degré avec lequel les soins de santé prodigués atteignent le résultat attendu et sont conformes aux données actualisées de la science. 
• Sécurité du patient : il est question de la réduction du risque de préjudice évitable subi par le patient. 

Ainsi, les déterminants dits ” transversaux” s’appliquent à toutes les activités de soins, alors que les déterminants spécifiques s’appliquent à une activité de soins particulière.
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Les quatre familles de déterminants

À partir de recherches bibliographiques et d’expériences nationales et internationales, la HAS a ainsi identifié quatre familles de déterminants transversaux dans les établissements de santé :

1. Les ressources matérielles
2. Les ressources humaines
3. L’organisation des équipes de soins
4. La coopération des équipes de soins.

Chacune de ces grandes familles intègrent les déterminants principaux suivants :

Les ressources matérielles

• L’architecture et la conception des établissements 
• Les plateaux techniques et les équipements
• Les systèmes d’information. 

Les ressources humaines 

• La compétence des professionnels
• Les effectifs et la charge de travail
• La continuité et la permanence des soins, la stabilité des équipes
• Les volumes d’activité.

L’organisation des équipes de soins

• Les facteurs de gouvernance et de culture
• Le travail en équipe
• La mise en œuvre des bonnes pratiques
• La pertinence des soins
• L’approche centrée sur le patient et l’engagement des usagers
• L’évaluation et les démarches d’amélioration
• La gestion des risques
• La qualité de vie au travail.

La coopération des équipes de soins

• La coopération au sein de l’établissement
• La coopération et la gradation de l’offre au sein du territoire
• L’organisation et l’optimisation des parcours de soins.
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Pourquoi identifier des déterminants de la qualité et de la sécurité des soins ?

L'objectif est d’utiliser ces déterminants transversaux comme leviers pour améliorer la qualité et la sécurité des soins et réguler les activités de soins en établissements de santé, (notamment pour les activités soumises à autorisation).